Mentions CNIL
« Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à enrichir notre base clients/prospects. Les destinataires des données sont " SARL Access To Performance " .
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Access To Performance, 19 rue Soulane, 06250 Mougins.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant".
Droits d'auteurs et propriété intellectuelle
Ce site est la propriété de Access TO Performance qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, images...).
Sauf autorisation écrite préalable de la société Access TO Performance le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Le non respect de ces règles peut engager la responsabilité de l'Internaute au sens des articles L. 713-2 et L.713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Protection de la vie privée et des données personnels
Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l'objet d'une déclaration simple auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés.
L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par la société Access TO Performance. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à la société Access TO Performance, 19 rue de la Soulane - 06250 MOUGINS.
Par ailleurs, les ordinateurs se connectant au présent site stockent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte dénommés "Cookies " qui enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l'ordinateur sur lequel est stocké le "cookie" (type de navigateur, les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, ...). La société Access TO Performance utilise ces "Cookies" à des fins statistiques, en vue d'améliorer l'ergonomie du site, de mieux suivre les centres d'intérêts des internautes. L'internaute connecté au site a la liberté de s'opposer à l'enregistrement de "cookies" en utilisant les fonctionnalités correspondantes sur son navigateur. Dans ce cas, il se peut qu'il ne puisse bénéficier de la totalité des fonctions et des services proposés sur le présent site.
Liens hypertextes vers des sites tiers
Ce site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet édités par des tiers. Ces liens sont établis de bonne foi et la société Access TO Performance ne peut être tenue pour responsable de modifications intervenues sur ces sites. Par conséquent, ces liens hypertextes ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Access TO Performance : seule la responsabilité des éditeurs des sites référencés sur le site de la société Access TO Performance pourra être engagée.
Droit applicable
Ce site ainsi que les présentes mentions légales sont soumis au droit français.